Organismes publics liste
WitrynaLes organismes retenus pour cet exercice sont ceux qui répondent aux critères suivants : − les organismes dont le rayonnement est national (et non strictement local ou régional). Les organismes à vocation touristique ou culturelle, comme le Palais des congrès de Montréal ou WitrynaJednostki organizacyjne nadzorowane przez Ministra Klimatu i Środowiska. Narodowy Fundusz Ochrony Środowiska i Gospodarki Wodnej w Warszawie. Zakład …
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WitrynaLa liste contenant les noms et coordonnées des responsables de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels pour chacun des organismes publics assujettis à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels est mise à jour tous les lundis par la … Witryna27 lis 2024 · Les organismes publics ou assimilés de recherche visés au 1° du d du II de l'article 244 quater B du CGI sont les : Établissements publics à caractère …
Witryna15 lut 2024 · Organismes publics Les catégories d'organismes en nuage , EPIC, EPA , Agences , Autorité administrative indépendante, GIP Les publications Ces … WitrynaL'information concernant l’accès aux documents des organismes publics et la protection des renseignements personnels détenus par les organismes publics et …
WitrynaListe des EPST en France. le Centre national de la recherche scientifique (CNRS) l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement … Witryna2 dni temu · Le Comité populaire de Hanoï vient de publier un plan pour accélérer l’application des technologies de l'information (TI) dans les activités des organismes publics, en vue de développer l ...
Witrynaune liste établie par décret du gouvernement doit faire affaire exclusivement avec la Société aux fins des objets LISTE DES MINISTÈRES ET DES ORGANISMES PUBLICS QUI DOIVENT FAIRE AFFAIRE EXCLUSIVEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE DU QUÉBEC ET LES ACTIVITÉS ET SERVICES EXCLUS (L.R.Q., c. S-17.1) 1. …
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